Bienvenue sur le blog des Caf de Bourgogne !
par Françoise, Caf Bourgogne
6Déc2010
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Alors, à bientôt sur le blog des Caf de Bourgogne !
madame,
mon fils est apprenti depuis le 01/11/15 et a du prendre un logement.
Pour 2014, il a déclaré 0€ de revenus mais il a un salaire depuis.
on m’a demandé son salaire de novembre 2015 et compte tenue de celui-ci on me dit que ses droits baissent.
or le salaire des apprentis n’est pas soumis à l’impôt et dans la simulation pour le calcul de l’APL on demande les revenus imposable du mois d’entrée dans le logement mais le sien pour moi il n’est pas imposable.
je ne vois pas pourquoi on tiens compte de celui-ci?
en vous remerciant de votre réponse
salutation
Bonjour Valérie,
Vous trouverez des éléments de réponse dans cet article de notre blog consacrés aux apprentis.
Bien cordialement,